Mentions légales

Édition du site

Le site internet https://www.mapelli.archi est édité par Igor Mapelli Architecte. Igor Mapelli EI - Siret : 938 003 704 00013 - APE : 7111Z - N° TVA : FR93938003704

Hébergement su site

https://www.mapelli.archi est hébergé chez OVH SAS - 2, rue Kellermann 59100 Roubaix - Téléphone : 09 72 10 10 07

Direction de la publication

Igor Mapelli

Adresse

Igor Mapelli Architecte
1, chemin des Hautes Voies
51200, Merfy
France

Conditions générales d'utilisation

Le site accessible par l'url https://www.mapelli.archi est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Igor Mapelli Architecte qui ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.

1. Objet

Les présentes Conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et de réutilisation des contenus et données présents sur le site internet.

2. Avertissement

Les Conditions Générales d’Utilisation applicables sont celles dont la version en vigueur est accessible en ligne sur le portail à l’adresse suivante : https://www.mapelli.archi/mentions-legales et à la date de la connexion de l’utilisateur.
Igor Mapelli Architecte audite actuellement les mentions légales de ses publications et se réserve le droit d’apporter des modifications substantielles ou non, à tout moment et sans préavis, aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, afin de les mettre en conformité avec les préconisations du rapport sur l’ouverture et le partage des données publiques culturelles publié en janvier 2014. Par conséquent, il est recommandé aux utilisateurs de se reporter régulièrement aux présentes Conditions Générales d’Utilisation pour se tenir informé de leur évolution éventuelle.

3. Accès aux documents et aux images

Igor Mapelli Architecte met à disposition des documents téléchargeables et des images sur le site https://www.mapelli.archi. L’utilisation de ces documents doit se faire dans un cadre personnel. Si les documents ou les images sont utilisées dans le cadre universitaire, vous devez demander une autorisation d’utilisation en envoyant un mail à : com@mapelli.archi

Propriété intellectuelle

Tous les éléments contenus dans le site internet de l’agence Igor Mapelli Architecte, téléchargeables ou non, qu’ils soient visuels ou textuels, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, au titre des droits d’auteur et droits connexes.

A ce titre, l’ensemble des éléments présentés sur le site internet, y compris les textes (biographie, fiche de présentation des projets, communiqués de presse, dossier de presse, plaquette de présentation), les images, les graphismes, les photographies, images, les vidéos, les sons, les logos, les marques, les icônes, les boutons, les films de présentation, est la propriété exclusive de Igor Mapelli Architecte à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication, transmission, ou exploitation commerciale ou non commerciale de ces éléments, en tout ou partie, sans l’autorisation écrite préalable de l’agence Igor Mapelli Architecte est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

Les utilisateurs du site internet sont autorisés à visualiser les éléments du site internet pour leur usage personnel et non commercial, à l’exclusion de toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. Toute utilisation des éléments du site internet à d’autres fins est soumise à l’autorisation écrite préalable de l’agence Igor Mapelli Architecte.

Le cas échéant, lors de toute reproduction, représentation, diffusion, ou utilisation des éléments protégés, sur tous supports et par tous formats, le nom de l’agence Igor Mapelli Architecte doit obligatoirement figurer de façon lisible, avec le crédit suivant : « © Igor Mapelli Architecte » à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez contacter Igor Mapelli Architecte par email : contact@mapelli.archi

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de ces droits de propriété intellectuelle peut engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Ainsi l’agence Igor Mapelli Architecte se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces droits de propriété intellectuelle.

Igor Mapelli Architecte est également propriétaire des droits des producteurs de bases de données visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

L’agence Igor Mapelli Architecte respecte les droits de propriété intellectuelle des tiers et demande à ses utilisateurs de faire de même. Si un utilisateur pense que ses droits de propriété intellectuelle ont été violés sur le site internet, il doit contacter l’agence Igor Mapelli Architecte pour signaler la violation.

Pour toute demande spécifique presse, veuillez contacter Igor Mapelli Architecte par email : com@mapelli.archi

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts : HTML 5 / CSS 3.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont entièrement soumises aux lois françaises. Toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci relèvent des tribunaux compétents de Reims dont dépend Igor Mapelli Architecte. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Responsabilité et erratum

Igor Mapelli Architecte met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Igor Mapelli Architecte, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Igor Mapelli Architecte n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Igor Mapelli Architecte ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les documents graphiques sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Igor Mapelli Architecte.

Informations de contact

Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@mapelli.archi.